Documents

Documents concernant la Règlementation Antidopage :

Liste des interdictions

Liste des interdictions (pdf) (01/01/2024)

Résumé des principales modifications et notes explicatives (pdf) (2022)

Prévention

Guide du sport propre à l'usage des parents (pdf) (AMA - 2018) NEW

Affiche LBFA Prévention Dopage - Médicaments

Affiche LBFA Prévention Dopage - Cannabis

Autorisation d'Usage à des fins Thérapeutiques (AUT)

Modèles:

Formulaire AUT en Communauté Française - pour les athlètes amateurs, d'élite et de haut niveau

Formulaire de demande d'AUT - IAAF - pour les athlètes internationaux

Contrôle anti-dopage

Présentation AMA - Procédure de contrôle Antidopage (pdf)

Formulaire de contrôle antidopage en Communauté française :

a. Feuille de mission de contrôle (pdf)

b. Formulaire de convocation (pdf)

c. PV de contrôle (pdf)

Formulaire de contrôle antidopage IAAF : lien

Sanctions et procédures

Extrait ROI - Chapitre XIV LBFA (pdf)

Les Sanctions – Extrait des règles de compétition IAAF (pdf)

Procédure :

Règlement de procédure - CIDD (pdf)

http://www.bas-cbas.be/

Dispositions légales

Accord de Coopération entre Communautés (pdf)

Communauté française :

• Décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage (M.B. 30/04/2015) (pdf)
• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21octobre 2015 portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage (M.B. 30/04/2015) (pdf)
• Arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l'année 2018 (M.B. 14/12/2017) (pdf)

Communauté flamande :

• http://www.dopinglijn.be/dopinglijn/regelgeving/

Communauté germanophone :

• Décret du 22 février 2016 relatif à la lutte contre le dopage dans le sport (pdf)

Région de Bruxelles-capitale :

• Arrêté du collège réuni portant exécution de l'ordonnance du 21 juin 2012 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention (pdf)

Code Mondial Antidopage :

•  http://www.wada-ama.org/fr/

Liens utiles

Agence Mondiale Antidopage (AMA): http://www.wada-ama.org/fr/

Fédération Wallonie-Bruxelles: www.dopage.be

Centre belge d’information pharmaceutique : www.cbip.be

Communauté flamande : www.dopinglijn.be

Association Interfédérale du Sport Francophone (AISF) et Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage (CIDD) : http://www.aisf.be/new/c-i-d-d/

International Association of Athletics Federation (IAAF) : http://www.iaaf.org/about-iaaf/medical-anti-doping